Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation de ce site avant de le parcourir. En vous connectant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

ÉDITEUR DU SITE

EI Emilie Greuet Zangarelli
12 rue Georges Truffaut, 77170 SERVON
SIRET : 798 445 243 00032
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA : FR 87798445243
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11770673677 auprès du Préfet de région d’Île-de-France.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible via l’URL : www.emiliezangarelli.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales d’utilisation. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment sans préavis par Emilie Zangarelli. Emilie Zangarelli ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

HÉBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et sont régulièrement mises à jour. Cependant, le site peut contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Emilie Zangarelli ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. Les photos présentes sur le site sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Emilie Greuet Zangarelli.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. En cas de contestation ou de litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social d’Emilie Greuet Zangarelli. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Médiateur de la consommation :
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation pour tout litige de nature contractuelle qui n’aurait pas été résolu à l’amiable. Médiateur : M. Dominique COULON.
Adresse : 37 rue des Chênes, 25480 Miserey Salines, France.
Site web : cc-mediateurconso-bfc.fr

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition concernant les données qui vous concernent. Ce droit peut être exercé par voie postale à l’adresse suivante : Emilie Zangarelli, 8 place des Grillons, 77150 Lésigny, France, ou par email à l’adresse suivante : zangarelliemilie@gmail.com.

Les informations personnelles collectées sur ce site sont confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers, sauf pour la bonne exécution des prestations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive d’Emilie Zangarelli, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Emilie Zangarelli. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Emilie Zangarelli est également titulaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement vers la page d’accueil accessible à l’URL suivante : www.emiliezangarelli.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable d’Emilie Zangarelli.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email.

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3. Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est recommandé d’utiliser des navigateurs modernes tels que Safari, Firefox, Chrome, etc.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, ce site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites internet d’Emilie Zangarelli peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Emilie Zangarelli ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne peut être tenue pour responsable de la disponibilité de tels sites et sources externes. Elle ne garantit pas et ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, y compris des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Emilie Zangarelli apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Emilie Zangarelli ne sera en aucune façon responsable vis-à-vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits, y compris sur son site Internet.

CONTACT

Emilie Zangarelli est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français via le formulaire de contact disponible sur ce site.